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08 et 09 octobre - Le foncier agricole en France : cerner les enjeux et comprendre les Safer - à Poitiers (86)

Pour s’investir au sein de TDL, bénévoles et salariés doivent acquérir des connaissances de base concernant le foncier agricole en France, son histoire, son contexte actuel, ses acteurs, sa régulation, en lien avec l’évolution de l’agriculture et la notion de territoire. Les Safer étant par ailleurs des acteurs incontournables de la régulation du foncier agricole, il est stratégique pour les bénévoles et salariés de Terre de Liens de connaître leur rôle et leur fonctionnement.

OBJECTIFS

  • Analyser l’histoire et le contexte actuel du foncier agricole en lien avec l’évolution de l’agriculture et des territoires pour mieux les comprendre.
  • Appréhender les enjeux de préservation du foncier agricole.
  • Disposer de clés de compréhension des systèmes de régulation du marché foncier agricole et de ses acteurs.
  • En particulier, cerner les missions des Safer, leur structure et organisation territoriale, leurs modes de travail et les procédures qui encadrent leur action foncière.
  • Identifier les problématiques foncières dans le cadre des acquisitions et des transmissions de terres agricoles.

PUBLIC ET PREREQUIS
Formation destinée en priorité aux bénévoles des groupes locaux de Terre de Liens Nouvelle Aquitaine , mais ouverte à tous les bénévoles et salariés du mouvement Terre de Liens, ainsi qu’aux partenaires du réseau Inpact.

FORMATEUR
Alain Guéringer, géographe, ingénieur chercheur à l’UMR Métafort (Mutations des activités, des espaces et des formes d’organisation dans les territoires ruraux) et éleveur en Auvergne. Intervention d’une personne de la Safer du territoire.

CONTENU
Les enjeux actuels liés à la gestion du foncier agricole.
Les dynamiques spatiales et l’évolution de l’espace agricole : sources de données, dynamiques à l’œuvre, nuances temporelles et diversité géographique.
La propriété de l’espace agricole :
-  grandes lignes de l’histoire de la propriété,
-  situation actuelle,
-  alternatives à la propriété privée individuelle.
La politique foncière dans le cadre de la politique agricole :
-  place et évolution de la politique des structures,
-  outils et acteurs de la régulation foncière,
-  enjeux autour du statut du fermage.
Les Safer :
-  éléments fondateurs, missions, évolutions charte éthique, valeurs ;
-  les Safer sur le territoire : présence des Safer sur le territoire, impact de son action d’opérateur foncier, rôle spécifique du conseiller foncier sur le territoire, relations Terre de Liens / Safer sur les territoires ;
-  Les différents outils et procédures de l’action foncière (préemption, acquisition, rétrocession, stockage, convention de mise à disposition).

DEMARCHE PEDAGOGIQUE
Présentation, place importante pour les échanges et au débat. Travail sur des cas concrets tirés de l’expérience des stagiaires.

DATE ET LIEU
La formation se déroule sur 2 journées (durée : 14h) : mardi 08 et mercredi 09 octobre 2019.
Elle se déroulera à la à la Maison de Quartier de Poitiers (11 boulevard Saint Just, 86 000 Poitiers).

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