Transmettre des terres

Publié le 27 octobre 2022 , mis à jour le 5 décembre 2022

Dans le milieu agricole, transmettre est à la fois un passage et une responsabilité. Cela peut être le dernier projet d’une carrière agricole et une étape pleine d’opportunités, que ce soit pour faire perdurer ou faire évoluer un outil de production, des pratiques agricoles, favoriser l’installation de un ou plusieurs paysannes et paysans ou encore pour préparer son propre projet de retraite. 

D’ici 10 ans, c’est l’équivalent du quart de la surface agricole française qui pourrait être libéré, soit sept millions d’hectares ! 

Il est important de prendre conscience de l’impact des transmissions (mais aussi des non-transmissions !) pour les territoires ruraux et pour notre modèle agricole : en moyenne, 4 fermes sur 10 partent à l’agrandissement d’exploitations agricoles voisines et 1 sur 10 perd complètement sa vocation agricole (enfrichement ou artificialisation). 

Pour éviter que votre ferme ne renforce ces tendances, il est important de réfléchir à votre transmission le plus en amont possible, idéalement entre 5 à 10 ans avant votre départ en retraite !

Dossier spécial sur notre Centre de ressources

Retrouvez toutes les grandes étapes pour bien préparer une transmission, les structures qui peuvent vous accompagner...

  • Vous êtes agriculteur et souhaitez la continuité de votre exploitation après votre départ mais ne savez pas comment engager cette démarche ? Contactez l’association Terre de Liens de votre territoire pour un accompagnement.
  • Vous êtes agriculteur et souhaitez mettre à disposition des terres pour faciliter l’installation d’un·e paysan·ne ? Vous pouvez contacter l’association Terre de Liens la plus proche de vous, et poster sur notre site de petites annonces Objectif Terres (agriculture bio et paysanne). 
  • Vous souhaitez confier une terre à Terre de Liens ?
    Vous pouvez avoir envie de garantir à très long terme la continuité de votre ferme, préserver sa vocation nourricière ou un mode de culture qui vous tient à cœur. Il vous est possible de nous donner votre terre et assortir ce geste de conditions d’utilisation qui s’imposeront à Terre de Liens. Reconnue d’utilité publique, la Fondation Terre de Liens est habilitée à recevoir des donations et legs de terres et de fermes. Elle est l’un des rares organismes à accepter et conserver sans les revendre des terres agricoles, puis à les protéger et y installer des agriculteurs. Elle s’engage formellement à respecter les volontés du donateur (maintien de la vocation agricole, pratique de l’agriculture biologique, traction animale, entretien de patrimoine, etc.).

Transmettre est un processus complexe, propre à chacun, et à considérer comme un tout, avec des dimensions humaines, matérielles, financières, techniques. Et tout cela prend du temps ! Plusieurs années peuvent s’écouler entre une première pensée et le moment de transmettre. Ce temps est nécessaire pour « mûrir » le projet. Chaque cédant vit sa transmission à son rythme, avec les personnes dont il s’entoure. À titre indicatif, la première étape, l’émergence de la question « vais-je transmettre ? », peut arriver 10 ans avant la date de départ.

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