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Sortie du guide 2018 : Trouver une terre pour son projet agricole

samedi 23 juin 2018

Le guide méthodologique historique de Terre de Liens, référence sur l’accès collectif et solidaire au foncier agricole, fait peau neuve !

Après plus d’un an de travail, Terre de Liens met à jour et complète son guide destiné aux accompagnateurs et aux porteurs de projet. Toujours disponible sous format classeur, une version numérique est désormais également téléchargeable.

Depuis la dernière mise à jour du guide référence de Terre de Liens, réalisée en 2007, le mouvement a bien grandi, des savoirs collectifs se sont consolidés et les sollicitations de porteurs de projets agricoles se sont multipliées.

De même, la montée en puissance des fonctions d’accueil et d’accompagnement amène de plus en plus de bénévoles à assumer ces rôles dans les territoires pour pouvoir : les accueillir, les orienter, les aider à structurer leur recherche de terre, et, le cas échéant, les appuyer pour évaluer l’adéquation de la terre trouvée avec le projet d’installation ou encore pour envisager les modalités de location ou d’achat de cette terre…

Cette ressource se veut évolutive et personnalisable, en réaffirmant le format initial de classeur. Il a ainsi vocation à être la référence pour tout bénévole ou salarié-e accompagnant des personnes souhaitant s’installer.

OBTENIR LE GUIDE

Voici le sommaire pour un avant-goût de sa richesse :

Partie 1. Construire son projet agricole et trouver le foncier pour l’accueillir
1. Construire son projet agricole
2. Trouver le foncier pour l’accueillir
3. Repérer une offre de foncier
4. Vérifier l’adéquation entre son projet et l’offre repérée

Partie 2. Louer ou acheter : les différentes modalités d’accès au foncier
1. Louer une terre ou une ferme
2. Acheter une terre ou une ferme
3. Les formes de propriété collective
4. Terre de liens comme propriétaire

Annexes.
Annexe 1. Parcours aidé ; faire avec ou sans la dotation jeune agriculteur ?
Annexe 2. Activité de vente sur la ferme ou de location saisonnière
Annexe 3. La méthodologie de projet appliquée au collectif
Annexe 4. Principe du droit de préemption, demander un certificat d’urbanisme et une autorisation d’exploiter
Annexe 5. Terres sans propriétaires, biens vacants et terres incultes
Annexe 6. Les communaux, sectionaux et associations foncières
Annexe 7. Autres baux et conventions de mise à disposition
Annexe 8. Bail rural : droits et devoirs du bailleur et du preneur
Annexe 9. Les frais liés à une transaction immobilière
Annexe 10. D’autres formes de propriété collective
Annexe 11. D’autres sociétés pouvant acquérir du foncier
Annexe 12. TVA, plus-values ; quelques éléments sur la fiscalité
Annexe 13. Cadre d’intervention de Terre de Liens dans les projets d’acquisitions

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